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Marques déposées par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE et VIRE
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SAINTE MARGUERITE D'ELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINTE MARGUERITE D'ELLE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE et VIRE, QUETTREVILLE

Numéro de dépôt :
1512671
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/02/1999
SAINTE MARGUERITE D\'ELLE de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D\'ELLE et VIRE

Présentation de la marque SAINTE MARGUERITE D'ELLE

Déposée le 3 février 1989 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE et VIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINTE MARGUERITE D'ELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE et VIRE, QUETTREVILLE, domicilié(e) 50890 CONDE-sur-VIRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIVIER - France.

La marque SAINTE MARGUERITE D'ELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINTE MARGUERITE D'ELLE est expirée depuis le 3 février 1999.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE et VIRE a également déposé les autres marques suivantes : LACTOVIR , BARON NOIR , POMELITE , LACTOVOR , LE DRAKKAR , BARON NOIR , POMACEO , LE DRAKKAR , LA SINNELIERE , PERE CABARET


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D'ELLE et VIRE, QUETTREVILLE - 50890 CONDE-sur-VIRE. - France


VIVIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Inscription le 2 août 1994 - Transmission de propriété n°175319 - Publication au BOPI 1994-08-02

Inscription le 5 septembre 1990 - Transmission de propriété n°47737 - Publication au BOPI 1990-09-05

Beurres.